Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BRUT PLATINE
CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, SCV CL DE LA CHAPELLE

Numéro de dépôt :
4104808
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRUT PLATINE de CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque BRUT PLATINE

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRUT PLATINE »

Le déposant est CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, SCV CL DE LA CHAPELLE domicilié(e) 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, Mme. CHRISTINE LAMARLE domicilié(e) 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT PLATINE est expirée depuis le 11 juillet 2024.

CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE VILLAIROY AV , BRUT PLATINE , LA CHAPELLE


CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, SCV CL DE LA CHAPELLE - 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France


CHAMPAGNE CL DE LA CHAPELLE, Mme. CHRISTINE LAMARLE - 44 RUE DE REIMS - 51390 - VILLEDOMMANGE - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 10 septembre 2015 - Renonciation totale n°653683 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Vin bénéficiant d'appellation d'origine contrôlée Champagne.